Administration accueil.txt.trad L’Agglo Béziers Administration Avis d’information au public et Recueils des Actes Administratifs Avis d’information au public et Recueils des Actes Administratifs Documents administratifs Avis d’informations et recueils des actes administratifs (RAA) de la Communauté d’agglomération Béziers Méditerrannée 2021 Avis d'information au public RAA n°2 RAA n°2 13.04.22 Avis d'information au public RAA n°1 RAA n°01 RAA n°08 Avis d'information au public RAA n°8-DCOM PV élection 9 et 10 VP_comp Avis d'information au public RAA n°7-DCOM RAA n°07 Avis d'information public RAA n°06 RAA n°06 (2) (1) Arrêté concertation Transport en Commun en Site Propre - TCSP Avis d'information au public RAA n°5-COM RAA n°05 Avis 080721 Avis d'information au public RAA n°4-DCOM RAA N°04 Avis d'information au public RAA n°3-DCOM RAA n°03 Avis d'information mise en ligne doc budg RAA n°02 du 06.04.2021 Avis d'information au public RAA n°2 RAA n°01 du 04.03.21 Avis d'information au public RAA n°1-DCOM RAA n°10 du 28.12.20 Avis d'information au public RAA n°10-DCOM RAA n°09 du 07.12.20 Avis d'information au public RAA n°9 - DCOM RAA n°08 DL 27.11.20 RAA n°08 DC du 27.11.20 RAA n°08 AR 27.11.20 Avis d'information au public RAA n°8 RAA N°07 du 29.09.20 Avis d'information au public RAA n°7 RAA 6 CABM-1 RAA 6 CABM Avis d'information au public 6 RAA n°5 du 27.07.20 Avis d'information au public RAA 5 RAA n°4 +bilan ARS Avis d'information au public RAA 4 Avis-dinformation-au-public-RAA-4_compressed RAA n°3 11.05.20 Avis d'information public RAA3 du 11.05.20 RAA n°2 dls 19.03.2020 Avis d'information au public RAA n°2 19.03.2020 RAA n°1 du 28.01.20 Avis d'information au public RAA 1 DC125-Decision rectificative de la decision n°202077 contrat d'assurance tous risques instruments de musique DC126-Ester en justice occupation illicite immeuble quai port neuf DC128-Participation financiere CABM travaux de refection rue de Coubertin a LignanOrb DC129-Participation financiere LignanOrb travaux de refection chaussees DC130-Participation financiere CABM travaux mise a niveau ouvrages eau assainissement Bassan DC131-Attribution d'une subvention a l'association Accueil Sante Beziers DC132-Attribution d'une subvention a l'association Episode (PAEJ) dispositif de prevention FESTA BEN DC133-Avenant à la convention avec IN'TECH SUD pour l'étalement du premier remboursement DC134-Ester en justice effraction immeuble Saint-Jean d'Aureilhan DC135-FAEC BASSAN plan de financement definitif requalification RD39 Chemin neufGrand'rue DC136-Attribution d'une subvention au centre de ressources des Orpellieres DC137-Amenagement de la maison de site et traitement paysager des Orpellieres lots 6, 7, 8, 12 et 14 DC138-Decision rectificative realisation de tunnels de fermentation Valorbi Lot 1 DC139-Avenant n°1 renovation d'une partie de la toiture et nettoyage des facades du conservatoire de musique lot n°1 DC141-Aide a l'immobilier d'entreprises SAS THORIA a Beziers par la SCI EUROPOLE DC142-Aide a l'immobilier d'entreprises SARL IMGR distribution DC144-Attribution d'aides financières PIG en faveur de la réhabilitation de l'habitat et des économies d'énergie DC145-Attribution d'une subvention VAE - GC DC146-Attribution d'une subvention VAE - BP DC147-Garantie emprunt La Barthe DC148-Adoption de la prime exceptionnelle d'urgence sanitaire DC140- Fonds de soutien aux entreprises COVID19 DC140- Fonds de soutien aux entreprises COVID19-annexe DC149- subvention forfaitaire de 80 000¿ à Promologis opération la viguerie VlB DC150-convention participation Zac Mecorent DC150- convention participation Zac Mecorent-annexe n°143- Décision modificative 1 Budget Principal DC151-Convention d'occupation Orpellieres d'amelioration de l'accessibilite de la route DC152-Attribution d'une subvention a l'association Ligue de Protection des Oiseaux de l'Herault DC153-Demande de subvention pour l'animation du site Natura 2000 des Orpellieres du 01042020 au 31032021 DC154-Travaux de nettoyage des facades du conservatoire de musique de Beziers - Avenant n°1 DC155-Convention MAD agents CABM - commune de Valras DC156-Convention MAD agents CABM - commune de Serignan DC157-Modification DC 148 Adoption de la prime exceptionnelle d'urgence sanitaire DC164-Decision modificative 1 Budget Eau DC163-Signature d'une convention avec le Groupe de Recherche en Archeologie Navale pour le pret a titre gratuit de l'exposition intitulee Tromelin, l'ile des esclaves oublies DC162-Fournitures de masques en tissus lavables grand public DC161- PAE CAPISCOL- Remplacement des lanternes SHP par des dispositifs a LED DC160- Traitement en urgence des eaux d'extinction incendie, des eaux de pluie et des eaux polluees sur le site de Vendres DC158- Convention de partenariat avec la poste du programme diagnostics energetiques pour accompagner la renovation DC159-Avenant 7 et annexe reussite educative DC166-Transfert et Traitement des OMR de Valorbi suite debut d'incendie DC167-Demande de subvention amenagement promenade Quai Port Notre Dame DC168-Attribution aide financiere OPAH Coeur Vivant DC169-Attribution aide financiere Action Coeur Ville DC170-subvention exceptionnelle aux Patronages Communaux Laiques Villamont dans le cadre de la programmation financiere 2020 du Contrat de Ville DC171- Creation d'une bache de 100m3 et d'un surpresseur d'eau potable a Espondeilhan - Lot 2 - Avenant 1 DC165-Annulation acquisition focière parcelles DV122 et 124 Béziers DC172-BUDGET PRINCIPAL DM2 DC173-Covid19 protocole equipements aquatiques DC174-COVID 19 - Aides aux entreprises. Exoneration Loyers DC175-Demande de subvention liaison cyclable entre Beziers et la Mer troncon 1 DC176-Souscription d'une ligne de tresorerie 6 000 000€ au titre du besoin de tresorerie DC173-Protocole Covid annexe1 DC173-Protocole Covid annexe2 DC178-Raccordement et extension du reseau la fibre du sud avenant n°1 DC179-Marche de travaux de traitement de l'entree du Port de Serignan declaration sans suite DC180-Travaux de reconversion du site de valorisation des dechets situe a Vendres lot4 avenant1 DC181-Lieu seance CC 22 juin DC182-FAEC Servian places eglise mairie DC183-FAEC Vlb chapelle et ancien hopital DC184-Subvention VAE Ratacjzak DC190-Cession foncier lot01.02 Zac Mazeran DC190-Plan cession DC191-Subvention 2020 CCI prix TPE DC193-Convention Agglo GDE 2020 DC193-Subvention 2020 GDE DC194-Convention partenariat 2020 MEDEF DC194-Partenariat 2020 MEDEF DC183-FAEC VLD dossier DC182- FAEC Servian dossier DC177-Acquisition de deux chassis cabines DC185-Avenant n°2 à la convention entre FDI SACICAP annexe DC186-DAP logement pour le developpement de l'offre locative et l'amelioration du parc prive - avenants 2020 DC185-Avenant n°2 a la convention entre FDI SACICAP DC195-Garantie emprunt Belvedere annule et remplace la DL43 du 27.02 DC196-Garantie emprunt Aliona annule et remplace la DL45 du 27.02 DC195-Garantie emprunt contrat pret Belvédere1 DC195-Garantie emprunt contrat pret Belvédere2 DC196-Garantie emprunt contrat pret Aliona1 DC196-Garantie emprunt contrat pret Aliona2 DC217-Participation financière travaux BoujanLibron de mise à niveau d'ouvrages DC221-Demande d'aide financiere aupres de l'Agence de l'Eau, renouvellement de conduites d'assainissement DC219- Projet convention_tripartite reservoir_Rouat DC223-Charte de partenariat Federation Regionale des Travaux Publics DC224-Modification de la regie de recettes de l'espace nautique Leo Lagrange DC225-Modification de la regie de recettes de l'espace nautique Muriel Hermine DC226-Bail G2a medical DC228-BUDGET PORT DM2 DC229BUDGET EAU DM3 DC230-garantie d'emprunt Marcou DC231-subvention a l'association BG Avenant1 DC232-COT ecole regionale du numerique avenant1 DC233- refonte, maintenance et hebergement du site internet DE DC234-subvention a Dimension COVID 19 DC235-subvention a Kyo'Hon COVID 19 DC236-subvention a le chariot COVID 19 DC226-Contrat bail DC237-subvention a radio clapas COVID 19 DC238-subvention a familles du faubourg COVID 19 DC239-subvention a main ds la main COVID 19 DC240-subvention a autres regards COVID 19 DC241-subventionau secours pop COVID 19 DC242-subvention a atelier pont rouge COVID 19 DC231-Avenant N°1_Convention_BGE_2019_2021 (1) DC243-BUDGET ASS DM2 DC244-Adaptation du Protocole COVID 2019 a compter du 3 juillet 2020 DC245-garantie d'emprunt complementaire poete DC246-Contribution de la Communaute d'Agglomeration Beziers Mediterranee au Fonds Regional L'OCCAL DC247- Subvention relative aux travaux en urgence sur le chemin rural n°20 - commune de Coulobres DC218-Contrat verifications tech SNCF DC219-COT domaine public installation de materiel informatique reservoir du Rouat a Beziers DC222-Respect de la charte qualite des reseaux d'assainissement DC218-Contrat de fourniture d'une prestation ponctuelle de verifications techniques et de securite avec SNCF RESEAU DC220-Demande d'aide financiere aupres de l'Agence de l'Eau travaux de renouvellement de conduites d'eau potable DC223-CharteCABM_FRTP_COVID_juin2020_1 (1) DC230-Contrat_pret Les Martines BASSAN (1) DC232-Avenant_1_Convention_Agglo_IUT_pour_ERN_2020 (1) DC233-Avenant_n2 refonte site internet DE (1) DC244-PROTOCOLE_PISCINES_cs_VD3 (1) DC246-Convention_partenariale L’OCCAL (1) DC216-Subvention à l'association ADEN-S DC208-Annexe plan cession_2_Oliviers DC205-Avenant1 convention_Du_Guesclin_2019_2021 DC204-Avenant 1 convention_IUT 2019_2021 DC202-Contrat de pret 103051 DC198-Convention_MOU_Voie_multimodale DC197-PROTOCOLE_PISCINES_cs_VD2.3 DC192-Convention_ADOCC DC189-Projet avenant1 convention_IBOH DC200-Attribution d'une subvention au Club les Ardaillous VTT Bassan DC199-Attribution d'une aide financiere intercommunale dans le cadre du Programme d'Interet General de Revitalisation des Centres Anciens DC198-Convention de maitrise d'ouvrage unique pour la realisation d'une liaison multimodale ouest sur la commune de SAUVIAN DC197-Protocole COVID piscines Revision 1 DC192-Subvention a l'Agence de Developpement Economique de la Region Occitanie DC189-Avenant 1- subvention a l'association IBOH DC200-Attribution d'une subvention au Club les Ardaillous VTT Bassan DC216-Subvention à l'association ADEN-S DC208-Annexe plan cession_2_Oliviers DC205-Avenant1 convention_Du_Guesclin_2019_2021 DC204-Avenant 1 convention_IUT 2019_2021 DC202-Contrat de pret 103051 DC198-Convention_MOU_Voie_multimodale DC197-PROTOCOLE_PISCINES_cs_VD2.3 DC192-Convention_ADOCC DC189-Projet avenant1 convention_IBOH DC200-Attribution d'une subvention au Club les Ardaillous VTT Bassan DC199-Attribution d'une aide financiere intercommunale dans le cadre du Programme d'Interet General de Revitalisation des Centres Anciens DC198-Convention de maitrise d'ouvrage unique pour la realisation d'une liaison multimodale ouest sur la commune de SAUVIAN DC197-Protocole COVID piscines Revision 1 DC192-Subvention a l'Agence de Developpement Economique de la Region Occitanie DC189-Avenant 1- subvention a l'association IBOH DC215-Attribution d'une subvention au college Paul Riquet de Beziers pour le projet alliance educative DC214-Avenant n°2- Prestations de surete et securite incendie et de telesurveillance lot2 DC213-Avenant n°1 - Location et entretien d'equipements de protection individuelle et de vetements de travail DC212-Marche de maitrise d'oeuvre pour le Pole Entrepreneurial a Beziers DC211-Renouvellement de la cotisation annuelle 2020 au Club des Villes et Territoires Cyclables DC210-Subvention pour le projet de protection du littoral sur la commune de Valras-Plage DC208-ZAC Les Portes de Sauvian Agrement a VIATERRA pour la cession du lot 38 DC207-Renouvellement de l'adhesion a l'association AAPEB 2020 DC206-Prolongement du fonds de soutien aux entreprises impactees Covid-19 DC205-Subvention a l'Universite Paul Valery Montpellier 3 - Avenant N°1 DC204-Subvention a l'IUT - Avenant N°1 DC203-Garantie d'emprunt FJT pret projet residence jeunes DC202-Garantie d'emprunt FDI pret projet les tulipes sauvian DC201- subvention et cotisation association de prefiguration du Grand Site Canal du Midi DC227- BU DGET PPAL DM4 top10remuneration (1)
