Ordre du jour du Conseil Communautaire du 14 juin 2018

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 14 juin 2018

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2018 ORDRE DU JOUR A BASSAN – SALLE DES FETES – RUE DES ECOLES

0- Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n°03 du 28 avril 2014 et n°06 du 23 octobre 2014 – Période du 9 mars au 18 mai 2018 (Frédéric LACAS)

I- STRATEGIE ET RESSOURCES

A– Prospective financière et budgets : (Robert GELY)

81- Compte de gestion 2017 – budget principal
82- Compte de gestion 2017 – budget annexe assainissement
83- Compte de gestion 2017 – budget annexe eau
84- Compte de gestion 2017 – budget annexe transports
85- Compte de gestion 2017 – budget annexe ports
86- Compte de gestion 2017 – budget annexe photovoltaïque
87- Compte administratif 2017 – budget principal
88- Compte administratif 2017 – budget annexe assainissement
89- Compte administratif 2017 – budget annexe eau
90- Compte administratif 2017 – budget annexe transports
91- Compte administratif 2017 – budget annexe ports
92- Compte administratif 2017 – budget annexe photovoltaïque
93- Affectation du résultat 2017 – budget principal
94- Affectation du résultat 2017 – budget annexe assainissement
95- Affectation du résultat 2017 – budget annexe eau
96- Affectation du résultat 2017 – budget annexe transports
97- Affectation du résultat 2017 – budget annexe ports
98- Affectation du résultat 2017 – budget annexe photovoltaïque
99- Budget principal 2018 – Décision modificative n°1
100- Budget annexe assainissement 2018 – Décision modificative n°1
101- Budget annexe eau 2018 – Décision modificative n°1
102- Budget annexe transport 2018 – Décision modificative n°1
103- Transfert des comptes arrêtés au 31 décembre 2017 du Sitom du Littoral à la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée
104- Budget annexe de collecte et traitement des déchets ménagers assimilés 2018 – Décision modificative n°1
105- Budget annexe ports 2018 – Transfert des comptes de la Chambre de Commerce et de l’Industrie (CCI) relatif à la gestion du port de Sérignan et décision modificative n°1
106- Budget annexe photovoltaïque 2018 – Décision modificative n°1
107- Budget annexe de collecte et traitement des déchets ménagers assimilés – constitution d’une provision pour risques et charges
108- Demande de remise gracieuse suite au vol de la régie de recettes de la piscine communautaire Muriel Hermine à Servian
109- Demande de remise gracieuse suite au vol de la régie de recettes de la buvette de la piscine communautaire Muriel Hermine à Servian

B – Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

110- Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité technique
111- Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
112- Adoption du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
113- Détermination des taux de promotion pour l’avancement de grade 2018
114- Mise à jour du tableau des emplois 2018
115- Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée

C – Systèmes d’information et numérique : (Alain BIOLA)

116- Réseau de fibres optiques communautaire « La fibre du sud » – Mise à jour de la tarification
117- Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH entre la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée et la société Orange – Autorisation de signature

II – DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE

A – Habitat et logement : (Robert MENARD)

118- Garantie d’emprunt opération ‘ L’Orpellières ‘ pour un montant total de 2 181 300 € : financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 24 logements situés chemin de la Galine à Sérignan – Autorisation de signature
119- Garantie d’emprunt opération ‘ Les Peyrals ‘ pour un montant total de 623 777 € : financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 5 logements situés rue Marcellin Albert à Boujan-sur-Libron
120- Garantie d’emprunt opération ‘ Le Sarcey ‘ pour un montant total de 1 312 685 € : financement de l’opération d’acquisition amélioration de 18 logements situés 32 boulevard Francisque Sarcey à Béziers – Autorisation de signature
121- Validation d’une opération de réhabilitation multisite de 145 logements locatifs sociaux
122- Garantie d’emprunt opération ‘ Réhabilitation logements vacants ‘ pour un montant total de 1 038 788 € : financement de l’opération de réhabilitation de 145 logements vacants diffus sur le parc immobilier existant de l’OPH Béziers Méditerranée Habitat – Autorisation de signature
123- Protocole du Pôle Départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne (PDLHI) de l’Hérault – Autorisation de signature
124- Délégation de gestion des aides publiques au logement pour le développement de l’offre locative sociale – Avenant de fin de gestion de l’année 2017 – Autorisation de signature
125- Délégation des aides à la pierre – Bilan 2012/2017 – Reconduction de la délégation de compétences des aides à la pierre et de la convention de gestion des aides à l’habitat privé 2018/2023 – Autorisation
126- Délégation de gestion des aides à la pierre pour le parc public – Définition des majorations de qualité applicables au calcul des loyers ainsi que des loyers accessoires
127- Désignation du représentant de la communauté d’agglomération Béziers Méditerranée au sein de l’assemblée générale de la SA HLM SHFE (Frédéric LACAS)

B – Cohésion sociale – politique de la ville : (Michel LOUP)

128- Contrat de Ville – Annexe financière 2018
129- Dispositif de Réussite Éducative – Avenant n°5 à la Convention de partenariat avec le Lycée Polyvalent Jean Moulin – Autorisation de signature

C – Développement économique : (Christophe THOMAS)

130- ZAC La Méridienne – Agrément à Viaterra pour la cession du lot 6

D – Tourisme : (Guy COMBES)

131- Subvention de fonctionnement 2018 pour l’Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée (EPIC)

III – GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES

A – Patrimoines : (Régis VIDAL)

132- Convention groupement de Commande fourniture en énergie électricité et gaz – Autorisation de signature

B – Lecture publique : (Jean-Michel DU PLAA)

133- Adhésion à l’association Montpel’Libre

C – Enseignement artistique : (Jean-Michel DU PLAA)

134- Règlement intérieur du Conservatoire à rayonnement départemental Béziers Méditerranée – Modification
135- Établissement Public de Coopération Culturelle CIRDOC – Membre fondateur, adhésion et désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant

D – Équipements sportifs et aq uatiques : (Jean-Paul GALONNIER)

136- Construction de la piscine sud – Compte rendu financier annuel 2017 à la collectivité – Approbation

IV – AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE

A – Aménagement : (Bernard AURIOL)

137- Création d’un pole enfance jeunesse et aménagement de ses abords sur la commune de Boujan-sur-Libron – Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du FAEC
138- Aménagement de la Place Jean Jaurès à Béziers – Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du FAEC
139- Création d’une médiathèque intergénérationnelle sur la commune de Sauvian – Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du FAEC (Frédéric LACAS)
140- Validation du schéma de valorisation du littoral de Béziers Méditerranée
141- Aménagement de la voie verte Béziers – La Mer – Acquisition d’une parcelle à Béziers (KL 192 partie J)
142- Aménagement de la voie verte Béziers – La Mer – Acquisition d’une parcelle à Béziers (KL 199 partie H)
143- Aménagement de la voirie d’intérêt communautaire N°20 à Cers – Acquisition de parcelles (AC 25 partie A et D)
144- Aménagement de la Véloroute V84 – Acquisition d’une parcelle à Lieuran les Béziers (AO 94)
145- Avance de trésorerie au syndicat de travaux pour l’aménagement de l’Orb entre Béziers et la mer
146- Régularisation des termes du protocole et de la fiscalité liée à la résiliation anticipée de la concession du port de l’Orb et la reprise des droits portuaires (Guy COMBES)

B – Cycle de l’eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

147- Participation par offre de concours pour la desserte en eau et en assainissement d’un poste source à Béziers Est
148- Participation par offres de concours pour le raccordement au réseau d’assainissement collectif Passage de la Barthe à Béziers
149- Aqua Domitia – Protocole cadre relatif au développement et à la sécurisation des réseaux d’eau brute sur le territoire de la communauté d’agglomération Béziers méditerranée – Avenant – Autorisation de signature
150- Aqua Domitia – Convention spécifique « période 2018-2021 relative au financement de la 3éme tranche de réalisation des maillons Nord Gardiole et Biterrois
151- Convention de maîtrise d’ouvrage transférée relative à la réalisation de travaux d’eaux pluviales à SERVIAN
152- Modification des statuts du SIVOM d’Enserune – Avis de la Communauté d’Agglomération
153- Services publics d’eau potable et d’assainissement collectif – Rapports annuels 2017 d’activité du délégataire
154- Demande d’autorisation pour le traitement et la distribution d’eau destinée à la consommation humaine de la ressource de Servian
155- Demande d’autorisation pour le traitement et la distribution d’eau destinée à la consommation humaine de la ressource de Servian la Baume

C – Gestion des Déchets : (Jean-Claude RENAU)

156- Guide de collecte – Avis préalable à l’adoption par arrêté du Président

D – Génie Urbain : (Claude ALLINGRI)

157- Délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport urbain – Avenant n°22 – Autorisation de signature
158- Convention pour le financement de la navette feria entre le Parc des expositions et le centre ville de Béziers – Ville de Béziers / Communauté d’agglomération Béziers Méditerranée – Autorisation de signature
159- Plan de déplacements établissement Communauté d’agglomération Béziers Méditerranée/Accueil santé Béziers – Convention – Autorisation de signature

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